Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence