Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

    Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine

    Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0811S posée par M. Bernard Piras

    Situation des personnes handicapées

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0021S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Structures d'insertion professionnelle pour les personnes handicapées en Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly

    Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0380S posée par M. Georges Mouly

    Aides à l'embauche des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0298S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1168S posée par M. Georges Mouly

    Difficultés des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0659S posée par M. Georges Mouly

    Financement des équipes de préparation et de suite du reclassement des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible