Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 26842 posée par M. Camille Vallin

Diffusion des offres d'emploi par l'ANPE: mentions discriminatoires

Réponse du ministère : Travail

23/06/1978
Pertinence
Question n° 27153 posée par M. Pierre Gamboa

Diffusion des offres d'emploi des cadres

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 04366 posée par M. Henri Le Breton

Offres d'emploi non satisfaites: examen

Réponse du ministère : Emploi

18/02/1982
Pertinence
Question n° 08632 posée par M. Henri Le Breton

Offres d'emploi non satisfaites: examen

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1982
Pertinence
Question n° 00643 posée par M. Paul Souffrin

Escroquerie à l'embauche dans une agence d'intérim de Mulhouse (Haut-Rhin)

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00655 posée par M. Georges Mouly

Mesures en faveur des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02184 posée par M. Georges Mouly

Mesures en faveur des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03664 posée par M. Henri Belcour

Insertion professionnelle des demandeurs d'emploi de longue durée de plus de 25 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04504 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Femmes veuves et chefs de famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 00635 posée par M. Olivier Roux

Promotion de l'emploi des Français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/07/1988
Pertinence