Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 03607 posée par M. Daniel Bernardet

    Inquiétudes des associations intervenant dans le domaine social et de l'insertion

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15184 posée par M. Georges Mouly

    Conclusions du rapport de l'Observatoire national de la pauvreté

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16060 posée par M. René Beaumont

    Association et contrat emploi jeune

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16375 posée par Mme Esther Sittler

    Emplois-jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16539 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par les associations intermédiaires dans l'application de la loi contre les exclusions

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0491G posée par Mme Yolande Boyer

    Situation économique et sociale de la France

    Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0499G posée par M. Philippe Goujon

    Lutte contre le chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0768S posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'ouverture du droit au RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19005 posée par M. Alain Fouché

    Conventions entre l'ANPE et les départements pour la réinsertion des allocataires du RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger

    Vacation de poste d'infirmière scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible