Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 02502 posée par M. Bernard Lemarié

    Modification du fonctionnement de l'agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02602 posée par M. Hector Viron

    Réforme de l'agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02671 posée par M. Louis Perrein

    Fonctionnement des agences et antennes de l'ANPE

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0416S posée par M. Henri Collette

    Objectifs du Gouvernement à l'égard du chômage de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0461S posée par M. André Vézinhet

    Situation des candidats admis sur les listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0467S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Développement de l'emploi de Français à l'étranger

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

    Premier emploi et expérience professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0010S posée par M. Daniel Hoeffel

    Reclassement des personnels civils affectés par la réorganisation des forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

    Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0285S posée par M. Bernard Joly

    Avenir des " points publics "

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible