Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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992 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

817 questions

Question n° 25912 posée par M. Raymond Bouvier

Agences pour l'emploi: recrutement de prospecteurs placiers

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26841 posée par M. Camille Vallin

ANPE: situation du personnel et moyens d'action

Réponse du ministère : Travail

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26842 posée par M. Camille Vallin

Diffusion des offres d'emploi par l'ANPE: mentions discriminatoires

Réponse du ministère : Travail

23/06/1978
Pertinence
Question n° 27153 posée par M. Pierre Gamboa

Diffusion des offres d'emploi des cadres

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27962 posée par M. Robert Schmitt

ANPE de Thionville: nomination d'un chef de service

Réponse du ministère : Travail

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28128 posée par Mme Hélène Luc

ANPE: projet de réforme

Réponse du ministère : Travail

16/11/1978
Pertinence
Question n° 28943 posée par M. André Fosset

Chômeurs de plus de soixante ans : suppression de pointage

Réponse du ministère : Travail

08/02/1979
Pertinence
Question n° 02502 posée par M. Bernard Lemarié

Modification du fonctionnement de l'agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

19/05/1979
Pertinence
Question n° 30438 posée par M. Paul Seramy

ANPE: réorganisation éventuelle de certains services

Réponse du ministère : Travail

30/05/1979
Pertinence
Question n° 30513 posée par M. Roger Poudonson

ANPE: mission

Réponse du ministère : Formation professionnelle

06/06/1979
Pertinence