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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

   Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020

   Pertinence

2. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

3. Question n° 0367S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Situation scolaire des enfants dyslexiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

   Pertinence

5. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

7. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/04/2014

   Pertinence

10. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    17/10/2013

    Pertinence