Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

  1. Question n° 27284 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26991 posée par M. Serge Mérillou

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicaps naturels à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

    Élevage de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25614 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25213 posée par M. Michel Canévet

    Certification des pêches durables

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg

    Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

    Aides versées à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23606 posée par M. Hervé Gillé

    Application des exonérations temporaires des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

    Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23096 posée par M. Laurent Burgoa

    Devenir des riziculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible