Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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436 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

  1. Question n° 26498 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge par la collectivité locale du chômage d'un stagiaire non titularisé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23714 posée par M. Hugues Saury

    Gestion et contrôle de l'allocation d'aide au retour à l'emploi par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22297 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chômage partiel des travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20844 posée par Mme Laurence Cohen

    Assurance chômage de la Poste

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17852 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chômage partiel des travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14798 posée par M. Rachel Mazuir

    Covid-19 et assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11549 posée par Mme Françoise Laborde

    Précarisation des assistantes maternelles dans le cadre du cumul emploi-chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10297 posée par Mme Laurence Harribey

    Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10252 posée par M. Gilbert Bouchet

    Inquiétudes des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10055 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des assistantes maternelles et réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible