Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence
Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 02466 posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis

Revalorisation de l'allocation versée aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

14/12/2017
Pertinence
Question n° 05787 posée par M. Richard Yung

Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0577S posée par Mme Mireille Schurch

Situation financière des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés reprenant une activité professionnelle

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

04/06/2009
Pertinence
Question n° 05604 posée par Mme Jacqueline Alquier

Revenus des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

25/09/2008
Pertinence
Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

07/08/2008
Pertinence
Question n° 0221S posée par Mme Nicole Bricq

Situation financière des travailleurs en établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 03881 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

20/03/2008
Pertinence