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4108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3932 questions
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Question n° 02161 posée par M. Jean Cauchon
Célébration du 60e anniversaire de l'armistice de 1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25993 posée par M. Jacques Coudert
Anciens combattants et victimes de guerre: levée de la forclusion
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26040 posée par M. Maurice Schumann
Retraite anticipée des anciens combattants: demande de révision des textes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26060 posée par M. Jean Varlet
Grands invalides en transit sur les aérodromes: difficultés du parcours
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit
Légion d'honneur: contingent exceptionnel
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02196 posée par M. Abel Sempe
Règlement du cas des victimes de la déportation du travail
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26247 posée par M. Maurice Janetti
Pensions d'invalidité militaires: revalorisation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26248 posée par M. Maurice Janetti
Retraite du combattant: revalorisation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26249 posée par M. Maurice Janetti
Médaille militaire et légion d'honneur: majoration du traitement
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 26464 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Interdiction des manifestations d'anciens SS
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence