Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 00060 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00276 posée par M. Michel Houel

Délais de passage du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Charles Josselin

Organisation de l'examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01782 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Organisation du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01785 posée par M. Paul Girod

Délivrance du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01923 posée par M. André Lejeune

Examen du permis de conduire : délais d'attente

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/09/2007
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Formation à la conduite automobile et préparation au permis de conduire pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03940 posée par M. Bernard Piras

Permis poids lourd

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04723 posée par M. Bernard Piras

Examen du permis de conduire dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04744 posée par M. Jean Besson

Insuffisance d'inspecteurs pour les examens de permis poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/06/2008
Pertinence