Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

Respect de la loi Savary

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 21722 posée par M. Pierre Biarnès

Inscription des bacheliers français de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1992
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1997
Pertinence
Question n° 15233 posée par M. Guy Penne

Mise en place et fonctionnement de la procédure de cotutelle de thèse

Réponse du ministère : Éducation

01/04/1999
Pertinence
Question n° 06031 posée par M. Christian Cointat

Equivalence des diplômes universitaires et professionnels français et canadiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Moyens alloués à l'université de Nanterre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence