Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport du comité national d'évaluation des universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14203 posée par M. Henri Collette

    Avenir des magistères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00541 posée par M. Georges Gruillot

    Difficultés financières des instituts universitaires professionnalisés

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00338 posée par M. Alfred Foy

    Absence de stages obligatoires au cours des études universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02901 posée par M. Bernard Plasait

    Fonctionnement des universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18355 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Projet d'espace universitaire européen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07170 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : renforcement de l'autonomie des universités

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16080 posée par M. Jean Louis Masson

    Dérives résultant de l'autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible