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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 15424 posée par M. Pascal Allizard

   Conditions d'exploitation de la ligne ferroviaire Paris-Caen-Cherbourg

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

2. Question n° 0972S posée par Mme Agnès Canayer

   Lignes ferroviaires desservant la Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/12/2014

   Pertinence

3. Question n° 0266C posée par M. François Aubey

   Financement des transports collectifs en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2014

   Pertinence

4. Question n° 12870 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   07/08/2014

   Pertinence

5. Question n° 0374S posée par M. Jean Bizet

   Réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   28/02/2013

   Pertinence

6. Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

   Ligne nouvelle Paris-Normandie

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   19/07/2012

   Pertinence

7. Question n° 20341 posée par M. Jean Bizet

   Mise en place d'un système de réservation obligatoire des places sur la ligne Paris-Caen-Cherbourg

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011

   Pertinence

8. Question n° 20279 posée par M. Ambroise Dupont

   Problèmes liés au projet de réservation obligatoire des places sur la ligne Paris-Caen-Cherbourg par la SNCF

   Réponse du Ministère chargé des transports

   06/10/2011

   Pertinence

9. Question n° 0935S posée par M. Hervé Maurey

   Création d'une gare à Bernay sur la ligne à grande vitesse Paris-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/05/2010

   Pertinence

10. Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet

    Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    05/02/2009

    Pertinence