Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

282 questions

  1. Question n° 06665 posée par Mme Christine Herzog

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01804 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18889 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17043 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15804 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de sections dans des lycées d'Hayange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27949 posée par M. Pierre Bastie

    Fonds interministériel d'autodéveloppement en montagne (FIAM): répartition des crédits en zone de montagne

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 27681 posée par M. Pierre Bastie

    Titularisation des auxiliaires

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 27523 posée par M. Pierre Bastie

    Mesures prises par les Etats-Unis pour limiter les importations françaises d'acier

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27075 posée par M. Pierre Bastie

    Statut de l'élu associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte