Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 0384G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Conflit au Proche Orient

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11319 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des communes de plus de 30 000 habitants non desservies par une autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09653 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Report de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09608 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09324 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09395 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Conditions de création d'un groupement agricole d'exploitation en commun entre époux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08369 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sécurité des piétons et usage du téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne