Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 19945 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/09/2011
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 18660 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir de l'Institut de puériculture et de périnatalogie de Paris

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Risque de disparition de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0644G posée par M. Claude Jeannerot

Bas revenus et minima sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

13/05/2011
Pertinence
Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/02/2011
Pertinence
Question n° 16926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde

Mediator

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. François Marc

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence