Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 06547 posée par M. Yannick Botrel

    Inquiétudes sur l'avenir de La Poste et du service postal

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09727 posée par M. Yannick Botrel

    Nouvelles règles d'éligibilité aux fonds communautaires dans le cadre du programme Leader+

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16752 posée par M. Yannick Botrel

    Avenir des personnels des parcs de l'équipement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0030S posée par M. Yannick Botrel

    Projets de construction de logements sociaux et adaptés

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0345S posée par M. Yannick Botrel

    Insécurité juridique et interprétations des documents d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 06400 posée par M. Yannick Botrel

    Nouvelles normes de réglementation thermique.

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13468 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la suppression de l'exonération du versement transport

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 14983 posée par M. Yannick Botrel

    Couverture des élections départementales par le réseau France Bleu

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

    Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0614G posée par M. Yannick Botrel

    Indemnités des elus dans les syndicats de communes

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très forte