Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0074A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1989
Pertinence
Question n° 0122A posée par M. Louis Minetti

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

11/04/1987
Pertinence
Question n° 0102A posée par M. Louis Minetti

Elargissement de la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/05/1985
Pertinence
Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0124A posée par M. Louis Minetti

Fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0067A posée par M. Louis Minetti

Démantèlement des montants compensatoires sur le vin

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti

Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti

Marchés français des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1983
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1981
Pertinence
Question n° 00430 posée par M. Louis Minetti

Dégradation du niveau de vie des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1980
Pertinence