Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

159 questions

  1. Question n° 00022 posée par M. Pierre Brantus

    Vulgarisation d'appareillage de dépistage de la consommation de drogue

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00493 posée par M. Pierre Brantus

    Cession de droits par l'institut national de la communication audiovisuelle (INA) d'oeuvres ou prestations audiovisuelles: intitulé et nombre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00494 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions de rédaction et d'interprétation des contrats de production audiovisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02322 posée par M. Pierre Brantus

    Personnel d'encadrement des caisses de mutualité sociale agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02378 posée par M. Pierre Brantus

    Devenir des recours des maîtres d'oeuvre non inscrits comme agréés en architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02507 posée par M. Pierre Brantus

    Vente de produits par les comités d'entreprise

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02508 posée par M. Pierre Brantus

    Heures d'ouverture des grandes surfaces

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02867 posée par M. Pierre Brantus

    Archives de la Gestapo

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03298 posée par M. Pierre Brantus

    Application de la loi relative aux droits d'auteur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03299 posée par M. Pierre Brantus

    Inscription à l'ordre du jour du Parlement de la Convention sur la protection des artistes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible