Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 19313 posée par M. Pierre Brantus

    Indemnités de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08060 posée par M. Pierre Brantus

    Défense de l'enseignement des sciences biologiques et géologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00327 posée par M. Pierre Brantus

    Rémunérations des enseignants vacataires des universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00338 posée par M. Pierre Brantus

    Réforme des études de droit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00342 posée par M. Pierre Brantus

    Rédaction du nouveau statut du Muséum d'histoire naturelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00344 posée par M. Pierre Brantus

    Difficultés du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00356 posée par M. Pierre Brantus

    Utilisation de logiciels par les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01612 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01696 posée par M. Pierre Brantus

    Calendrier des travaux du zoo de Vincennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01932 posée par M. Pierre Brantus

    Attribution des bourses d'étude du secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte