Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 17713 posée par M. Pierre Brantus

    Evaluation d'un quota laitier applicable à un agriculteur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20926 posée par M. Pierre Brantus

    CEE: reconnaissance du fromage d'appellation contrôlée "Comté"

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20928 posée par M. Pierre Brantus

    Franche-Comté: conséquences des quotas laitiers sur les exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20929 posée par M. Pierre Brantus

    Franche-Comté: conséquences des quotas laitiers sur la production fromagère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20930 posée par M. Pierre Brantus

    Conséquences des quotas laitiers sur la production céréalière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 22017 posée par M. Pierre Brantus

    Redistribution des quotas libérés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 22018 posée par M. Pierre Brantus

    Production du comté: quotas laitiers et double taxe de co-responsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 22514 posée par M. Pierre Brantus

    CEE: fixation des prix agricoles, notamment pour la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 22515 posée par M. Pierre Brantus

    CEE: fixation des prix agricoles, notamment pour le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 22516 posée par M. Pierre Brantus

    Calamités agricoles: montant du plafond des prêts spéciaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte