Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

249 questions

  1. Question n° 13673 posée par M. Pierre Brantus

    Dotation globale d'équipement des communes et des départements

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15055 posée par M. Pierre Brantus

    Détecteurs de métaux et patrimoine archéologique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15109 posée par M. Pierre Brantus

    Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles (Jura)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15417 posée par M. Pierre Brantus

    Tarif d'abonnement à EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15701 posée par M. Pierre Brantus

    Dangers causés par l'utilisation des pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15813 posée par M. Pierre Brantus

    Imposition des retraites payées par des institutions suédoises aux Suédois résidant en France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 15856 posée par M. Pierre Brantus

    Répression des atteintes à la vie privée

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15857 posée par M. Pierre Brantus

    Promotion des oeuvres à caractère cinématographique: procédé

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15858 posée par M. Pierre Brantus

    Diffusion de radio ou de télévision par câble: nature juridique des sociétés

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15859 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions de reproduction des publications officielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte