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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 05960 posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03216 posée par Mme Céline Brulin
Situation des producteurs de pomme de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01028 posée par Mme Céline Brulin
Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 26994 posée par Mme Céline Brulin
Augmentation du seuil indemnité compensatoire de handicaps naturels en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25208 posée par Mme Céline Brulin
Retraite des vétérinaires sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23548 posée par Mme Céline Brulin
Publication des registres d'équarrissage de Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23122 posée par Mme Céline Brulin
Difficultés de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin
Ouverture de la vaccination pour les marins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 22637 posée par Mme Céline Brulin
Étiquetage nutri-score pour les fromages d'appellation d'origine protégée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18765 posée par Mme Céline Brulin
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence