Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
-
Question n° 0599S posée par M. Claude Biwer
Harmonisation des conditions d'emploi des travailleurs saisonniers en agriculture
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé
Application des BCAE
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0712S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan en faveur de la filière bois
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0032C posée par M. Philippe Darniche
Plan de relance et emploi
Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Pertinence
-
Question n° 0460G posée par M. Philippe Darniche
Indemnisation des exploitations sinistrées par la tempête et situation des ostréiculteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis
Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau
Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche
Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 05271 posée par M. Claude Bérit-Débat
Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0546S posée par Mme Nathalie Delattre
Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence