Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 11270 posée par M. Claude Saunier

    Conjoints de médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07279 posée par M. Claude Saunier

    Statut des manipulateurs d'électroradiologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04381 posée par M. Claude Saunier

    Infirmiers du secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27674 posée par M. Claude Saunier

    Manque de médecins dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29606 posée par M. Claude Saunier

    Prise en compte des services effectués comme contractuelles par les secrétaires médicales de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09946 posée par M. Claude Saunier

    Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

    Remboursement de l'acupuncture

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11518 posée par M. Claude Saunier

    Emplacement des antennes relais de la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12617 posée par M. Claude Saunier

    Situation réglementaire de la télésurveillance des séances d'hémodyalise

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible