Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 23094 posée par M. Claude Saunier

    Impact sur l'environnement du projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

    Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23104 posée par M. Claude Saunier

    Situation des pupilles de la nation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22231 posée par M. Claude Saunier

    Retraite des personnes invalides

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22232 posée par M. Claude Saunier

    Pratique de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22233 posée par M. Claude Saunier

    Responsabilité des entreprises industrielles dans le recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17935 posée par M. Claude Saunier

    Pensions de réversion de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17936 posée par M. Claude Saunier

    Activités aéronautiques

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier

    Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17341 posée par M. Claude Saunier

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible