Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 11584 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Avenir de l'enseignement musical
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08183 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Application de la convention sur le bilinguisme, additionnelle au contrat de plan Etat-Région Bretagne 2002-2006
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0162S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation de l'enseignement public bilingue
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 20775 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Gratuité de la scolarité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0660S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation de l'enseignement bilingue français-breton
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 19490 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Fonctionnement des comités locaux d'éducation
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence