Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 13051 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Statut et moyens des écoles associatives de langue régionale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0660S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation de l'enseignement bilingue français-breton

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20775 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Gratuité de la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23934 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des retraites des professeurs de lycées professionnels de 1er grade (PLP1)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33563 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Dotation pour frais de déplacement des personnels roulants des RASED

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 33928 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Changement de statut d'un enseignant d'une année scolaire sur l'autre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 35902 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Agrégation de cultures et langues de France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11584 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir de l'enseignement musical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12167 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Développement de l'enseignement bilingue et relations facilitées entre les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15606 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Place de l'enseignement des langues régionales dans le projet de loi sur l'avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte