Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 08361 posée par M. Félix Leyzour

    Statut des experts-comptables stagiaires autorisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09787 posée par M. Félix Leyzour

    Départ en retraite des professeurs d'enseignement général de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10688 posée par M. Félix Leyzour

    Enseignement du breton et association Diwan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12465 posée par M. René Régnault

    Age de la retraite des instituteurs devenus PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13233 posée par M. Claude Saunier

    Financement des délocalisations entre les collectivités locales et les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14770 posée par M. Claude Saunier

    Maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16795 posée par M. Claude Saunier

    Enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18080 posée par M. Edouard Le Jeune

    Enseignement de la langue bretonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18924 posée par M. René Régnault

    Situation de l'administration et de la gestion des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20569 posée par M. Edouard Le Jeune

    Enseignement de la langue bretonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible