Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 11270 posée par M. Claude Saunier

Conjoints de médecins

Réponse du ministère : Santé

09/08/1990
Pertinence
Question n° 13024 posée par M. Edouard Le Jeune

Formation des infirmiers du secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 24276 posée par M. René Régnault

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

07/01/1993
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. Félix Leyzour

Situation du laboratoire de recherche contre la mucoviscidose de Brest (Finistère)

Réponse du ministère : Santé

02/12/1993
Pertinence
Question n° 07279 posée par M. Claude Saunier

Statut des manipulateurs d'électroradiologie médicale

Réponse du ministère : Santé

21/07/1994
Pertinence
Question n° 07528 posée par M. René Régnault

Réglementation de la profession de manipulateur d'électroradiologie

Réponse du ministère : Santé

11/08/1994
Pertinence
Question n° 13248 posée par M. Félix Leyzour

Situation du centre départemental de transfusion sanguine des Côtes-d'Armor

Réponse du ministère : Santé

28/12/1995
Pertinence
Question n° 14712 posée par M. Félix Leyzour

Financement des centres médico-scolaires

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1996
Pertinence
Question n° 19405 posée par M. René Régnault

Infirmiers du secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Santé

12/12/1996
Pertinence
Question n° 04381 posée par M. Claude Saunier

Infirmiers du secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence