Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 20236 posée par M. Yannick Botrel

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19437 posée par M. Ronan Kerdraon

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0133C posée par M. Ronan Kerdraon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14516 posée par M. Yannick Botrel

    Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13378 posée par M. Yannick Botrel

    Inscription à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09504 posée par M. Gérard Le Cam

    Adhésion à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08322 posée par M. Gérard Le Cam

    Revalorisation de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07070 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Révision de la durée de formation des élèves infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02772 posée par M. Gérard Le Cam

    Assurance maladie des ressortissants communautaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02676 posée par M. Gérard Le Cam

    Mesures alternatives à l'interdiction totale de fumer

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne