Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 0084G posée par M. René Régnault

    Situation des finances locales

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0102G posée par M. Félix Leyzour

    Transports routiers de marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0014G posée par M. Claude Saunier

    Fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

    Fonction sur les revenus modestes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0016G posée par M. Félix Leyzour

    Embargo sur les exportations britanniques de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

    Suppression d'emploi chez Alcatel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0019G posée par M. René Régnault

    Construction du marché intérieur du gaz

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0243G posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Crise agricole en Bretagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0261G posée par M. Gérard Le Cam

    Mesures appelées par la marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0301G posée par M. Gérard Le Cam

    Taxation des carburants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne