Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 0029S posée par M. Félix Leyzour

    Politique de réduction des services d'EDF dans le département des Côtes-d'Armor

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0472S posée par M. Henri Weber

    Conséquences de l'arrêté accordant l'appellation de " coquille Saint-Jacques " aux pétoncles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0402S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Signature et ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0408S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation du centre d'études et de valorisation des algues

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0595S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir des phares

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0660S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation de l'enseignement bilingue français-breton

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0745S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Augmentation des redevances de mouillage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0937S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conditions d'attribution du macaron GIC (grand invalide civil)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1203S posée par M. René-Pierre Signé

    Réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0046S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des établissements d'enseignement du breton

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne