Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19322 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir du CAPES de breton

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13576 posée par M. Gérard Le Cam

    Maintien de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11342 posée par M. Gérard Le Cam

    Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07726 posée par M. Gérard Le Cam

    Révision de l'article L. 212-8 du code de l'éducation pour prendre en considération l'enseignement bilingue français-langue régionale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04862 posée par M. Gérard Le Cam

    Modification du temps scolaire au niveau des écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07345 posée par M. Gérard Le Cam

    Risque de disparition de l'enseignement de l'allemand dans l'académie de Rennes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 38298 posée par M. Gérard Le Cam

    Réduction du temps d'enseignement des langues dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne