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Questions avec réponses

50 questions

1. Question n° 13233 posée par M. Claude Saunier

   Financement des délocalisations entre les collectivités locales et les universités

   Réponse du ministère : Éducation

   10/01/1991

   Pertinence

2. Question n° 16795 posée par M. Claude Saunier

   Enseignement de la biologie et de la géologie

   Réponse du ministère : Éducation

   08/08/1991

   Pertinence

3. Question n° 18924 posée par M. René Régnault

   Situation de l'administration et de la gestion des établissements d'enseignement supérieur

   Réponse du ministère : Éducation

   05/12/1991

   Pertinence

4. Question n° 01937 posée par M. Claude Saunier

   Enseignement de la biologie-géologie

   Réponse du ministère : Éducation

   08/07/1993

   Pertinence

5. Question n° 03154 posée par M. Félix Leyzour

   Insuffisance des crédits de fonctionnement attribués à l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   14/10/1993

   Pertinence

6. Question n° 04674 posée par M. Félix Leyzour

   Evaluation du niveau des élèves des classes bilingues du collège de Lannion

   Réponse du ministère : Éducation

   03/02/1994

   Pertinence

7. Question n° 04976 posée par M. Félix Leyzour

   Rentrée scolaire 1994-1995 dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du ministère : Éducation

   24/02/1994

   Pertinence

8. Question n° 06326 posée par M. René Régnault

   Situation des professeurs de lycée professionnel agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/05/1994

   Pertinence

9. Question n° 08336 posée par M. Claude Saunier

   Application de la loi relative aux enseignements artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   03/11/1994

   Pertinence

10. Question n° 14841 posée par M. Félix Leyzour

    Difficultés financières des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    04/04/1996

    Pertinence