Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 08361 posée par M. Félix Leyzour

    Statut des experts-comptables stagiaires autorisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09787 posée par M. Félix Leyzour

    Départ en retraite des professeurs d'enseignement général de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10056 posée par M. Félix Leyzour

    Mode de calcul de la taxe professionnelle acquittée par les entreprises de travaux agricoles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10091 posée par M. Félix Leyzour

    Situation des pêcheurs de la zone Sud de la Bretagne

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10688 posée par M. Félix Leyzour

    Enseignement du breton et association Diwan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14639 posée par M. Félix Leyzour

    Développement des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24486 posée par M. Félix Leyzour

    Auxiliaires de restaurants administratifs du ministère de l'économie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0029S posée par M. Félix Leyzour

    Politique de réduction des services d'EDF dans le département des Côtes-d'Armor

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03154 posée par M. Félix Leyzour

    Insuffisance des crédits de fonctionnement attribués à l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03230 posée par M. Félix Leyzour

    Calcul du fonds de compensation de la TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne