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Questions avec réponses

1305 questions

1. Question n° 08361 posée par M. Félix Leyzour

   Statut des experts-comptables stagiaires autorisés

   Réponse du ministère : Économie

   08/02/1990

   Pertinence

2. Question n° 08754 posée par M. André Fosset

   Lieux de culte religieux islamiques

   Réponse du ministère : Intérieur

   08/03/1990

   Pertinence

3. Question n° 09048 posée par M. Claude Saunier

   Refonte de la grille indiciaire de la fonction publique

   Réponse du ministère : Fonction publique

   22/03/1990

   Pertinence

4. Question n° 09437 posée par M. Claude Saunier

   Statut de l'élu associatif

   Réponse du ministère : Intérieur

   19/04/1990

   Pertinence

5. Question n° 09471 posée par M. René Régnault

   Renforcement du rôle de l'ECU

   Réponse du ministère : Économie

   19/04/1990

   Pertinence

6. Question n° 09512 posée par M. Henri Le Breton

   Risque de contamination bactérienne ou virale des zones conchylicoles

   Réponse du ministère : Environnement

   26/04/1990

   Pertinence

7. Question n° 09519 posée par M. Claude Saunier

   Extension des services financiers de la poste

   Réponse du ministère : Postes

   26/04/1990

   Pertinence

8. Question n° 09723 posée par M. René Régnault

   Statut de l'élu associatif

   Réponse du ministère : Solidarité

   10/05/1990

   Pertinence

9. Question n° 09724 posée par M. René Régnault

   Prise en compte de certains emplois occupés dans l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Collectivités territoriales

   10/05/1990

   Pertinence

10. Question n° 09787 posée par M. Félix Leyzour

    Départ en retraite des professeurs d'enseignement général de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    10/05/1990

    Pertinence