Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 03427 posée par M. Daniel Percheron

    Reclassement professionnel des jeunes handicapés de plus de 20 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06416 posée par M. Georges Treille

    Placement des handicapés: difficultés des familles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08010 posée par M. Marc Lauriol

    Révision du barème d'invalidité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00983 posée par M. Rémi Herment

    Avantages sociaux accordés aux parents d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02324 posée par M. Jean Barras

    Français résidant à l'étranger : délivrance des cartes d'invalidité aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

    Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

    Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04973 posée par M. Georges Mouly

    Handicapés : création d'un salaire parental

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04974 posée par M. Georges Mouly

    Handicapés : aide à domicile

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05408 posée par M. Georges Mouly

    Mise en place de centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne