Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

384 questions

  1. Question n° 13171 posée par M. Georges Mouly

    Mise aux normes des bâtiments d'élevage de la région Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10569 posée par M. Georges Mouly

    Mise aux normes des bâtiments d'élevage de la région Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04785 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Appellation d'origine contrôlée FETA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 32367 posée par M. René Trégouët

    Bonus-malus dans l'assurance automobile

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25700 posée par M. Bernard Fournier

    Adaptation au droit communautaire de la procédure des importations de médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23588 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hygiène des denrées alimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22761 posée par M. Bernard Fournier

    Adaptation au droit communautaire de la procédure des importations parallèles de médicaments

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14455 posée par M. Georges Gruillot

    Dispositifs relatifs au revenu minimum existant dans les Etats membres de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

    Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14410 posée par M. Georges Gruillot

    Concurrence dans le secteur de la vente des véhicules neufs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible