Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

454 questions

  1. Question n° 02302 posée par Mme Else Joseph

    Entretien des véhicules hybrides dans les transports publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23259 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge en France des soins des pensionnés Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15578 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement des billets d'avion durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13144 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Couverture maladie des retraités française pensionnés d'un régime français lors de séjours temporaires dans l'Hexagone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10034 posée par Mme Sylviane Noël

    Conditions de mise en disponibilité des agents territoriaux dans les zones frontalières

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09009 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Place de la langue française dans les institutions européennes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08719 posée par Mme Sylviane Noël

    Conditions de mise en disponibilité des agents territoriaux dans les zones frontalières

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04846 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Usage et homologation du cuivre en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02864 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité dans les transports publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17781 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Projet de décret sur les organisations de producteurs dans la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible