Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 23895 posée par M. Emmanuel Hamel

Sort du franc dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23896 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique monétaire

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23935 posée par M. Emmanuel Hamel

Maintien dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23936 posée par M. Emmanuel Hamel

Impuissance du système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 08976 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accords européens sur la politique monétaire

Réponse du ministère : Économie

22/03/1990
Pertinence
Question n° 0039A posée par M. Christian Poncelet

Mesures d'harmonisation fiscale nécessaires à la réalisation du marché européen des capitaux et des services financiers

Réponse du ministère : Économie

07/04/1989
Pertinence
Question n° 00536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des parités des monnaies du serpent monétaire européen (SME)

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jacques Genton

Sommet européen de Hanovre

Réponse du ministère : Premier ministre

01/07/1988
Pertinence
Question n° 10019 posée par M. Louis Jung

Bilan d'une étude sur l'Europe monétaire

Réponse du ministère : Fonction publique

10/03/1988
Pertinence
Question n° 07693 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un grand marché financier européen

Réponse du ministère : Économie

17/09/1987
Pertinence