Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 25686 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Exonération fiscale des médecins installés en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17312 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17034 posée par M. Cyril Pellevat

    Manque de gynécologues en espaces ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de praticiens en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fracture sanitaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne