Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 00423 posée par M. Gérard Longuet

Mesures de redressement de la situation de la gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence
Question n° 37286 posée par M. Michel Moreigne

Manifestations de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36946 posée par M. René Trégouët

Femmes de gendarme

Réponse du ministère : Défense

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37011 posée par M. Paul Raoult

Conditions d'exercice de leurs missions par les personnels de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36029 posée par M. Michel Doublet

Missions de sécurité et d'ordre public de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36031 posée par M. Hubert Haenel

Etat moral des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36092 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place des 35 heures dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35768 posée par M. Gérard César

Situation de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

18/10/2001
Pertinence
Question n° 33019 posée par M. René Trégouët

Gestion des personnels militaires de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32192 posée par M. René Trégouët

Moral de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

29/03/2001
Pertinence