Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 25060 posée par M. Michel Bécot

    Avenir de la trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26741 posée par M. Claude Biwer

    Crise de la filière veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26780 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Situation des éleveurs de veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00726 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01348 posée par M. Bernard Murat

    Veau de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02374 posée par M. Gérard Cornu

    Simplification des démarches pour l'installation d'une nouvelle exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02738 posée par M. Rémy Pointereau

    Simplification des démarches pour l'installation d'une nouvelle exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03561 posée par M. Georges Mouly

    Situation des éleveurs de veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

    Situation préoccupante de l'élevage ovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04636 posée par M. Paul Girod

    Rapprochement des services de SDITEPSA et de DDTEFP

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte