Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 25534 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aides du plan de relance pour la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0463S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0044C posée par M. Michel Teston

    Les énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14748 posée par M. Alain Houpert

    Renouvellement de la ressource forestière française

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14103 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des forêts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0892S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Mise en place d'un fonds assurantiel pour la forêt et aide aux sylviculteurs sinistrés du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte