Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23088 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Difficultés d'intégration des enfants atteints de trisomie 21

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14057 posée par M. Emmanuel Hamel

    Instituteurs spécialisés pour les établissements scolaires d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12540 posée par M. Adrien Gouteyron

    Création de postes d'instituteurs spécialisés pour enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11624 posée par M. Nicolas About

    Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11704 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Scolarisation des enfants handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Intégration scolaire des élèves handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09411 posée par M. Louis Brives

    Scolarité des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne