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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
36 questions
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Question n° 15849 posée par Mme Françoise Cartron
Fichier « Base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15481 posée par M. Alain Fauconnier
Fichier "Base élèves"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15371 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fichier "Base élèves"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 12259 posée par M. Martial Bourquin
Devenir de l'enseignement spécialisé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras
Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Michel Billout
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence