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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger
Scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Scolarisation des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00328 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23063 posée par M. Franck Sérusclat
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence